Présentation de la marque CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE
Déposée le 31 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS D'AGUZON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOS D'AGUZON domicilié(e) quartier d'Aguzon - 26170 - ST AUBAN SUR OUVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 944 504 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS d AGUZON, M. BONTOUX Rémy domicilié(e) Quartier d'Aguzon - 26170 - ST AUBAN SUR OUVEZE - France.
La marque CLOS D'AGUZON CULTURE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOS D'AGUZON, SAS - quartier d'Aguzon - 26170 - ST AUBAN SUR OUVEZE - France - SIREN 323944504
CLOS d AGUZON, M. BONTOUX Rémy - Quartier d'Aguzon - 26170 - ST AUBAN SUR OUVEZE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 3 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480695 - Publication au BOPI 2008-09-03
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Inscription le 16 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651346 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-16
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619651 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31
Savons ; parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage.
Glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; vannerie ; boîte en bois ;
Peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; gelées ; confitures ; olives bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée suivante : olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence et olives noires de la vallée des Baux-de-Provence.
Produits agricoles (à l'exception des olives), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
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